1. Éditeur du site
La plateforme Centres Numériques (ci-après « la Plateforme ») est éditée par :
- Raison sociale : [À COMPLÉTER : dénomination de la structure]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : SARL, SAS, association, établissement…]
- Capital social : [À COMPLÉTER, le cas échéant]
- Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète au Bénin]
- Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM) : [À COMPLÉTER : n° RCCM]
- Identifiant Fiscal Unique (IFU) : [À COMPLÉTER : n° IFU]
- Représentant légal : [À COMPLÉTER : nom et qualité]
- Adresse e-mail : info@centresnumeriques.com
- Téléphone : +229 96 42 74 34
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : nom du directeur / de la directrice de la publication].
3. Hébergement
La Plateforme est hébergée par :
- Hébergeur : [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur]
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse de l'hébergeur]
- Contact : [À COMPLÉTER : téléphone / e-mail de l'hébergeur]
4. Autorisations et agréments
L'offre de formation à distance proposée par la Plateforme fait l'objet des autorisations requises auprès des autorités béninoises compétentes (ministère en charge de l'enseignement supérieur — MESRS — et/ou de l'enseignement technique et de la formation professionnelle — MESTFP). Références : [À COMPLÉTER : n° et date de l'agrément / autorisation].
5. Protection des données personnelles
Le traitement des données personnelles opéré par la Plateforme est déclaré / autorisé auprès de l'Autorité de Protection des Données Personnelles (APDP) du Bénin. Référence du récépissé : [À COMPLÉTER]. Les modalités de traitement sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de la Plateforme (structure, textes, vidéos, supports de cours, logos, marques, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite. Les ressources pédagogiques restent la propriété de leurs auteurs et/ou de l'éditeur, selon les contrats conclus.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions : info@centresnumeriques.com.